Vie et fiscalité d’une œuvre d’art

Quelles sont les aspects fiscaux auxquels les œuvres d’art peuvent être confrontées, que ce soit lors de leur création, de leur échange, de leur pérennisation ou encore lorsqu’elles sont transmises comme biens de succession?

Cet ensemble de questions feront l’objet de la prochaine Journée d’étude organisée par le Centre universitaire du droit de l’art et la Fondation pour le droit de l’art, le mercredi 2 juin à Uni Mail.

Ces thèmes seront abordés sous un angle pratique. L’accent sera mis sur les questions actuelles et concrètes, en tenant compte de l’évolution récente de la jurisprudence du Tribunal fédéral. Les sujets seront traités tant sous l’angle du droit suisse que du droit international et comparé, en particulier celui des Etats-Unis.

Ce colloque s’adresse à tous ceux qui sont confrontés sur le marché de l’art aux questions fiscales: collectionneurs, marchands, transporteurs, conservateurs de musée et autres acteurs du marché. Les avocats, avocats-stagiaires, juristes et étudiants sont également les bienvenus.

«La fiscalité des œuvres d’art»
Journée d’étude – Colloque international
Uni Mail, Auditoire R060
Mercredi 2 juin dès 8h15

Programme détaillé et inscriptions
Centre universitaire du droit de l’art