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Licences Creative Commons

Quelle licence choisir pour la publication d'un article scientifique ?

Dans sa Politique Open Access, l'UNIGE demande aux auteurs/trices de "choisir la licence la moins restrictive parmi celles qui sont proposées" (art. 9), soit la licence CC-BY. 

 

Une licence est un contrat dans lequel l’auteur-e précise les modalités d’utilisation de son œuvre et concède des droits d’utilisation non exclusifs, tout en conservant ses prérogatives d’auteur-e. Il s’agit par exemple de concéder des droits de diffusion, de reproduction ou de modification de l’œuvre.

Les licences les plus utilisées dans le milieu de la publication scientifiques sont les licences Creative Commons (CC).

Elles sont composées de 4 éléments qui peuvent être combinés :

cc_by.png

BY (Attribution)

L’auteur-e de l’œuvre doit être cité-e et les modifications effectuées dans l’œuvre dérivée par rapport à l’œuvre originale doivent être indiquées.

cc_sa.png

SA (ShareAlike)

Partage à l’identique

Les œuvres dérivées doivent être diffusées avec la même licence.

cc_nc.png

NC (NonCommercial)

Pas d’utilisation commerciale

Seule une exploitation non commerciale de l’œuvre est permise.

cc_nd.png

ND (NoDerivatives)

Pas de modification

Les modifications ou les adaptations de l’œuvre ne sont pas permises.

 

Il existe également la licence CC0. Lorsque vous la choisissez, vous supprimez toutes les barrières à la réutilisation et placez votre travail dans le domaine public.

Le détail des licences Creative Commons ainsi que les obligations et interdictions liées à chacune d’elles sont listés dans un tableau récapitulatif.

Pour les publications scientifiques, la licence généralement recommandée est la licence CC-BY.

Si vous hésitez avec la licence CC BY-NC-ND, nous vous invitons à lire ce billet de blog.

Comment mettre son œuvre sous licence CC ?

Il suffit aux titulaires des droits d'indiquer la licence sur l’œuvre ou le document/la page web qui l'héberge.

Cela implique de mentionner:

  • le nom de la licence, abrégé ou en toutes lettres
  • le lien vers la licence
  • le nom des auteur-es et le cas échéant du/de la titulaire des droits d’auteur
  • (l’année de création, et éventuellement le titre de l’œuvre)
  • (le logo) - optionnel, mais permet une identification rapide de la licence.

ex. This work by Bibliothèque de l'UNIGE, groupe de travail Open Access is licensed under CC BY-SA 4.0

Certaines plateformes (moodle, flickr, youtube, l'Archive ouverte, etc.) permettent de sélectionner la licence au moment de la mise en ligne du contenu. Cela favorise la détection des contenus sous licences Creative Commons, par ex. par le moteur de recherche dévolu aux contenus sous licence CC.

Le wiki de creative commons propose quelques exemples de différents types d’œuvres et de la manière de les placer sous licence CC ainsi qu'un outil permettant de générer les intitulés de licence au format texte ou HTML.