Cinéma: droit d'auteur et droit du travail

Dans le cadre des rapports de travail, certains salariés sont engagés dans le but de créer une ou des œuvre(s) protégée(s) par le droit d’auteur.

En droit suisse, la loi ne traite pas explicitement de cette situation, de sorte que cette activité de création salariée relève aussi bien du droit d’auteur que du droit du travail. Or, ceux-ci divergent lorsqu’il s’agit de déterminer si les droits sur de telles œuvres reviennent à l’employé ou à son employeur.

Dans sa thèse, l’auteure se propose d’examiner quelles sont les règles applicables à la création salariée en général et à la création cinématographique, qui en est un exemple particulier. Il s’agira notamment de déterminer quels droits sont concernés par cette étude, à qui de l’employeur ou du salarié ils doivent être attribués et dans quelle mesure.

Pour cela, il convient à la fois d’étudier en détail le fonctionnement du droit du travail et celui du droit d’auteur, ainsi que les principes à l’œuvre dans la pratique contractuelle.

L’analyse des droits allemand et français, davantage détaillés en la matière que le droit suisse, enrichit l’étude en apportant un éclairage et une perception différents dont le droit helvétique pourrait s’inspirer.

Juriste, titulaire d’un LL.M. de l’Université Humboldt de Berlin et d’un doctorat obtenu à l’Université de Genève, Zoé Seiler est spécialisée dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et du droit du travail.