2013

La profession d'avocat

La profession d'avocat
Tome I - Le cadre légal et les principes essentiels

Benoît Chappuis

Note de l’éditeur : cet ouvrage sera distribué aux étudiants de l’ECAV à la rentrée de février 2013.

Au cours des dernières décennies, la profession d’avocat a connu des changements fondamentaux : la libre circulation intérieure et européenne, l’influence de la nouvelle LCart et l’entrée en vigueur des deux codes de procédure fédéraux sont autant d’éléments, survenus au cours des années 90 et 2000, qui ont exercé une profonde influence sur l’évolution de la profession. En outre, le renforcement des normes contre le blanchiment d’argent a placé les avocats et leur secret au centre de débats qui ne sont pas prêts de cesser.

Etudier le cadre juridique de la profession d’avocat c’est analyser de nombreuses lois fédérales et cantonales, tout en prenant en compte des principes déontologiques qui, même s’ils ont perdu de leur importance, n’en imprègnent pas moins la jurisprudence du Tribunal fédéral. Indépendance, secret professionnel ou interdiction des conflits d’intérêts sont autant de thèmes essentiels qui, pour traditionnels qu’ils soient, se déclinent cependant d’une manière différente aujourd’hui de la conception qui a longtemps prévalu : ainsi la société d’avocats est admise par le Tribunal fédéral alors que la multidisciplinarité est à l’ordre du jour.

Le tour d’horizon qui est donné ici vise à permettre au lecteur de disposer d’une vision synthétique de la matière, systématiquement éclairée par la riche jurisprudence du Tribunal fédéral. Des références bibliographiques détaillées lui donneront en outre accès aux développements souhaités sur tous les sujets traités. 

7 février 2013
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