Droit fiscal suisse

Droit fiscal suisse

4e édition entièrement revue et augmentée

Xavier Oberson

Paru pour la première fois en 1998, l'ouvrage a été remanié fondamentalement en 2001, puis en 2007.

A chaque fois, le droit fiscal n'a cessé d'évoluer à un rythme de plus en plus rapide.
La réforme de la Fiscalité d'entreprise II, ainsi que la nouvelle LTVA ont été adoptées. Les projets de réformes de la fiscalité sont légions. Enfin, la jurisprudence et la pratique (circulaire) ont commencé un développement sans précédent. Il était donc nécessaire de remettre l'ouvrage sur le métier et de faire une nouvelle édition.

Sur le contenu, le présent ouvrage entend faciliter la compréhension du sujet en présentant dans une perspective globale les principes fondamentaux qui gouvernent le système fiscal de la Suisse et les différentes formes d'imposition qui le composent. L'accent est mis sur les grands principes qui permettent de mieux appréhender le mouvement constant du sujet.

L'ouvrage aborde l'ensemble des questions clés qui gouvernent le droit fiscal suisse, à savoir les fondements du système, les divers impôts (directs / indirects), la procédure, le contentieux et le droit pénal fiscal.