Droit de l'art et des biens culturels

La fascination que suscitent les œuvres d’art et les biens culturels fait d’eux des objets qui soulèvent des questions juridiques complexes. Leur protection fait appel à des règles de domaines les plus divers du droit national, international et européen.

Par ailleurs, les œuvres d’art et les biens culturels soulèvent des questions juridiques s’agissant de leur création, découverte, acquisition, vente, prêt, donation, destruction et perte.

Cet ouvrage traite des nombreuses facettes de l’art et des biens culturels sous l’angle du droit. Il couvre notamment la protection de biens culturels en temps de paix et en temps de guerre, les biens spoliés et biens coloniaux, la vente et l’attribution d’objets d’art, le devoir de diligence des marchands d’art et des musées, le droit d’auteur, la philanthropie culturelle et la résolution des litiges.

Le premier ouvrage francophone traitant des principales questions juridiques en matière d’art et de biens culturels de façon compréhensible et accessible. Des aspects de droit international et européen comme de droit suisse, avec de nombreux exemples et jurisprudences. Un livre d’art – mis en page par une graphiste de renom. Rédigé par deux experts qui enseignent ces matières et les pratiquent au quotidien.