Le droit public face à la transition écologique

François Bellanger, Frédéric Bernard

La transition écologique constitue un défi majeur et urgent impliquant des changements importants dans le fonctionnement social et économique de notre pays. Cette évolution doit s’accompagner non seulement de l’adaptation de nombreuses normes légales, mais aussi de l’inflexion marquée de nombreuses politiques publiques.

La Journée de droit administratif organisée au mois de juin 2023 entendait faire un point de situation et présenter les perspectives de changement, en portant une attention particulière à certains domaines clés du droit administratif.

Le présent ouvrage s’ouvre par une réflexion générale sur les rapports que la transition écologique entretient, d’une part, avec les exigences de l’Etat de droit et, d’autre part, avec les libertés individuelles. Il se poursuit par l’analyse des enjeux juridiques de la transition écologique qui sont à l’œuvre dans les domaines suivants : les réseaux thermiques, les marchés publics, les bâtiments et l’usage de l’eau. Il se conclut par la présentation de la vision des autorités genevoises de l’impact du réchauffement climatique sur l’aménagement du territoire.