Publications de la professeure Marie-Laure Papaux van Delden

2024

• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure/BADDELEY Margareta, Memento de droit civil, Bâle (Helbing Lichtenhahn) 2024 (à paraître)
• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Commentaires des art. 90 à 93 CC, in Commentaire romand Code civil I : art. 1-456 CC, 2^ème éd., Bâle (Helbing Lichtenhahn) 2024
• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Commentaires des art. 97 à 103 CC, in Commentaire romand Code civil I : art. 1-456 CC, 2^ème éd., Bâle (Helbing Lichtenhahn) 2024
• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Commentaires des art. 318 à 327 CC, in Commentaire romand Code civil I : art. 1-456 CC, 2^ème éd., Bâle (Helbing Lichtenhahn) 2024
• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure/BADDELEY Margareta, Commentaire de l’art. 160 CC, in Commentaire romand Code civil I : art. 1-456 CC, 2^ème éd., Bâle (Helbing Lichtenhahn) 2024
• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure/BADDELEY Margareta, Commentaires des art. 270 à 270b CC, in Commentaire romand Code civil I : art. 1-456 CC, 2^ème éd., Bâle (Helbing Lichtenhahn) 2024

2023

• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, MARCHAND Sylvain, BERNARD Frédéric (éd.), Le juge apprécie : Mélanges en l’honneur du Professeur Bénédict Foëx, Genève (Schulthess) 2023
• PAPAUX VAN DELDEN, Marie-Laure, Du pouvoir d’appréciation des juges : limites au droit des parents de choisir le prénom de l’enfant, in Mélanges en l’honneur du Professeur Bénédict Foëx, Marie-Laure Papaux van Delden, Sylvain Marchand, Frédéric Bernard éd., Genève (Schulthess) 2023, p. 179 - 197
• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Lettre à une pionnière – Hommage, in Lettres à Christine Chappuis, Genève (Schulthess) 2023, p. 153

• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Commentaires de jurisprudence, arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme C.E. et autres c. France du 24 mars 2022, suivi du commentaire des arrêts TF 5A_545/ 2020 du 7 février 2022, publié partiellement aux ATF 148 III 245, et 5A_32/2021 du 1^er juillet 2022, également destiné à publication, in FamPra.ch 2023 p. 260 - 276

2022

• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, L’influence de la CEDH sur le droit civil : aspects choisis du droit des personnes physiques et de la famille, Rapport à la Société Suisse des Juristes 2022, L’influence de la CEDH en droit civil et en droit pénal in RDS 2022 p. 155 - 274

2021

• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, LEUBA Audrey, MEIER Philippe, Droit du divorce, Causes – effets – procédure, Précis, Berne (Stämpfli) 2021
• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Au nom de la mère : réflexions sur l’établissement de la filiation maternelle à la lumière de deux arrêts récents et de l’article 8 CEDH, in Alea jacta est : Santé !, Mélange en l’honneur d’Olivier Guillod, Evelyne Clerc, Jean-Philippe Dunand, Dominique Sprumont éd., Bâle (Helbing Lichtenhahn) 2021, p. 83 - 99
• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, La persistance du trouble au sens de l’art. 28a al. 1 ch. 3 CC et sa preuve dans le cadre d’articles publiés sur Internet, in Medialex 10/21, 7 décembre 2021
• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure/BADDELEY Margareta, Élargir la protection des droits de la personnalité du défunt ? Commentaire de la Décision du 9 juillet 2020 Verwaltungsgericht des Kantons Zürich VB.2020.00026, in Medialex 6 septembre 2021
• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Le « droit à l’intégrité numérique » du point de vue de la protection de droit civil de la personnalité, in Le droit à l’intégrité numérique, Réelle innovation ou simple évolution du droit ?, Florence Guillaume, Pascal Mahon éd., Neuchâtel 2021, p. 65 – 85
• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Le concubinage en droit suisse : état des lieux et réflexions prospectives », in Le concubinage : entre droit et non droit, sous la direction de Sonia Ben Hadj Yahia et Guillaume Kessler, Université de Corse et Université Savoir Mont Blanc (LexisNexis) 2021, p. 49 - 68

2020

• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Le concubinage en droit suisse : état des lieux et réflexions prospectives », in FamPra.ch 2020 p. 851 - 873

2019

• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Commentaire de l’art. 16 CEDEF, in Maya Hertig Randall, Michel Hottelier, Karine Lempen éd., Commentaire de la CEDEF – La Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes et son Protocole facultatif, Genève (Schulthess) 2019, p. 433 - 493
• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Commentaire de jurisprudence, TF 5A_461/2018 du 26 octobre 2018 (ATF 145 III 49), in FamPra.ch 2019, p. 540 - 543

2017

• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, LEUBA Audrey, FOËX Bénédict éd., Le droit en question : Mélanges en l’honneur de la Professeure Margareta Baddeley, Journée de droit civil 2016, Genève (Schulthess) 2017
• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Le droit de l’adoption à la lumière de la CEDH : analyse « de lege lata et ferenda », in Le droit en question, Mélange en l’honneur de la Professeure Margareta Baddeley, Journée de droit civil 2016, Bénédict Foëx, Audrey Leuba, Marie-Laure Papaux van Delden éd., Genève (Schulthess) 2017, p. 187 - 232
• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Mariage, partenariat enregistré, concubinage : évolutions récentes en matière de conclusion et validité, in FamPra.ch 2017, p. 913 - 952

2015

• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Adoption : cas pratiques et résolutions, in Le droit de la famille dans tous ses états, Oliver Guillod, Audrey Leuba éd., Formation d’avocat spécialiste FSA en droit de la famille, Genève 2014, p. 159 - 186
• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Mariage, partenariat enregistré, concubinage : conclusion et validité, cas pratiques et résolutions, in Le droit de la famille dans tous ses états, Oliver Guillod, Audrey Leuba éd., Formation d’avocat spécialiste FSA en droit de la famille, Genève 2014, p. 19 - 25

2014

• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, BADDELEY Margareta, FOËX Bénédict, LEUBA Audrey (éd.), Facettes du droit de la personnalité : Mélanges en l’honneur de la Professeure Dominique Manaï, Journée de droit civil 2013, Genève (Schulthess) 2014
• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Au nom des droits de la personnalité de l’enfant : facettes choisies, in Facettes du droit de la personnalité, Mélanges en l’honneur de la Professeure Dominique Manaï, Journée de droit civil 2013, Genève (Schulthess) 2014, p. 97 - 140
• PAPAUX VAN DELDEN, Marie-Laure, Autorité parentale conjointe : une réforme critiquée, in Plädoyer 2014, p. 32 - 40

2013

• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Le placement de l’enfant : analyse de la jurisprudence de Strasbourg à l’attention du praticien et du législateur, in Mélanges en l’honneur du Professeur Paul-Henri Steinauer, Berne (Stämpfli) 2013, p. 227 - 242

2012

• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, BADDELEY Margareta, FOËX Bénédict, LEUBA Audrey éd., Le droit civil dans le contexte international, Journée de droit civil 2011, Genève (Schulthess) 2012
• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Familles et Convention européenne des droits de l’homme : incidences en droit de la filiation, in Le droit civil dans le contexte international, Journée de droit civil 2011, Genève (Schulthess) 2012, p. 1 - 55

2011

• PAPAUX VAN DELDEN, Marie-Laure, Le droit au mariage et à la famille : contours et implications en droit civil, in FamPra.ch 2011, p. 321 - 348
• PAPAUX VAN DELDEN, Marie-Laure, Le droit au mariage et à la famille : analyse critique des restrictions, in FamPra.ch 2011, p. 589 - 632

2010

• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Commentaires des art. 90 à 93 CC, in Commentaire romand Code civil I : art. 1-456 CC, Bâle (Helbing Lichtenhahn) 2010
• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Commentaires des art. 97 à 103 CC, in Commentaire romand Code civil I : art. 1-456 CC, Bâle (Helbing Lichtenhahn) 2010
• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Commentaires des art. 318 à 327 CC, in Commentaire romand Code civil I : art. 1-456 CC, Bâle (Helbing Lichtenhahn) 2010

2009

• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, La gestion des biens de l’enfant : pouvoir parental et disposition en faveur de l’enfant, in La planification du patrimoine, Mélanges en l’honneur du Professeur Andreas Bucher, Journée de droit civil 2008, Genève (Schulthess) 2009, p. 9 - 38

2007

• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Mariages fictifs, in Jusletter du 22 octobre 2007

2006

• PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure, Osmose des modèles familiaux et droits de la personne, in Les droits de l’homme au centre, Genève (Schluthess) 2006, p. 377 - 413.

2002

• PAPAUX VAN DELDEN, Marie-Laure, L’influence des droits de l’homme sur l’osmose des modèles familiaux, thèse, Bâle (Helbing Lichtenhahn) 2002

Marie-Laure Papaux van Delden