Publications représentatives
Document de cours (Droit des obligations et Contrats spéciaux)
- Christine Chappuis/Sylvain Marchand, Du jargon et de la raison en droit des obligations, Définitions et prétentions, Genève 2010
Monographies
- Sylvain Marchand, Clauses contractuelles - Du bon usage de la liberté contractuelle, Helbing & Lichtenhahn 2008
- Sylvain Marchand, Droit de la consommation : le droit suisse à l'épreuve du droit européen, Genève (Schulthess) 2012
Commentaires
Luc Thévenoz/Franz Werro (édit.), Commentaire romand, Code des obligations I (2ème éd.), Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2012
- Christine Chappuis, art. 32-40 CO et art. 458-465 CO
- Sylvain Marchand, art. 440-457 CO
- Luc Thévenoz, art. 97-109 CO et art. 119 CO
- Luc Thévenoz/Jacques de Werra, Des contrats innommés
Ouvrages collectifs
Sylvain Marchand/Christine Chappuis/Laurent Hirsch (édit.), Recueil de contrats commerciaux : modèles en français et en anglais commentés selon le droit suisse, Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2013.
- Sylvain Marchand/Christine Chappuis, Clauses standards – boiler plates clauses
- Sylvain Marchand, Contrat d’agence et Contrat de courtage
- Jacques de Werra, Contrat de franchise
Christine Chappuis/Bénédict Winiger (édit.):
- Responsabilité civile - Responsabilité pénale, Journée de la responsabilité civile 2014, Genève (Schulthess) 2015
- Le tort moral en question, Journée de la responsabilité civile 2012, Genève (Schulthess) 2013
- La preuve en droit de la responsabilité civile, Journée de la responsabilité civile 2010, Genève (Schulthess) 2011
- La responsabilité pour l’information fournie à titre professionnel, Journée de la responsabilité civile 2008, Genève, Zurich, Bâle (Schulthess) 2009
- Les causes du dommage, Journée de la responsabilité civile 2006, Genève, Zurich, Bâle (Schulthess) 2007
- Le préjudice, une notion en devenir, Journée de la responsabilité civile 2004, Genève, Zurich, Bâle (Schulthess) 2005
- Responsabilités objectives, Journée de la responsabilité civile 2002, Zurich (Schulthess) 2003
- La responsabilité fondée sur la confiance, Vertrauenshaftung, Journée de la responsabilité civile 2000, Zurich (Schulthess) 2001
Irene Calboli/Jacques de Werra (édit.), The Law and Practice of Trademark Transactions: A Global and Local Outlook, Cheltenham (Edward Elgar Publishing Ltd) 2016
- Jacques de Werra, Alternative dispute resolution mechanisms for solving trademark disputes (mediation, UDRP, arbitration)
Contributions
Jacques de Werra
- Des marques et des contrats : la marque d'agent et l'action en cession de marque, in: Mélanges en l'honneur de François Dessemontet, / E. Philippin, P. Gilliéron, P.-F. Vulliemin et J.-T. Michel (Ed.). Lausanne : CEDIDAC, 2009, pp. 71-94
Consulter la publication - What Legal Framework for Promoting the Cross-Border Flow of Intellectual Assets (Trade Secrets and Music)? A View from Europe towards Asia (China and Japan), Intellectual Property Quarterly 2009 (Issue 1), 27-76
Consulter la publication
- Les contrats de niveau de service, in: Internet 2005 (CEDIDAC), Lausanne 2005, 115 - 154
Consulter la publication
Christine Chappuis
Droit des obligations
- Violation contractuelle et remise du gain, in P. Gauch, F. Werro, P. Pichonnaz (édit.),
Mélanges en l’honneur de Pierre Tercier, Genève, Zurich, Bâle (Schulthess) 2008, p. 153-172
- L'authentification d'oeuvres d'art: responsabilité de l'expert et qualification du contrat en droit suisse, in Renold/Gabus/de Werra (édit.), L'expertise et l'authentification des oeuvres d'art, Etudes en droit de l'art n° 19, Genève, Zurich, Bâle (Schulthess) 2007, p. 47-74
Responsabilité civile
- La responsabilité pour l’information fournie à titre professionnel : vers un droit subjectif absolu à être informé ?, in C. Chappuis / B. Winiger (édit.), La responsabilité pour l’information fournie à titre professionnel, Genève, Zurich, Bâle (Schulthess) 2009, p. 11-32
Consulter la publication
- La péremption en droit de la responsabilité civile, in Franz Werro (édit.), Le temps dans la responsabilité civile, Berne (Stämpfli) 2007, p. 107-138
Harmonisation internationale du droit
- Le renoncement à la cause et à la ‘consideration’ dans l’avant-projet d’Acte uniforme OHADA sur le droit des contrats, in Revue de droit uniforme, Rome vol. 13(2008) p. 253-291
- Les clauses fixant l’étendue de la responsabilité du débiteur, in Les grandes clauses des contrats internationaux, Bruxelles, Paris (Bruylant, FEC) 2005, p. 61-92
- L'intervention du tribunal dans le contrat-Convergence entre les Principes UNIDROIT et le droit suisse, in Liber Amicorum Claude Reymond, autour de l'arbitrage, Paris 2004, p. 53-72