Pionnière en Suisse, la Faculté de droit de l'Université de Genève propose, depuis cette année, un cours régulier en droit de l'art, une matière très peu enseignée à travers le monde et qui connaît actuellement un essor considérable. Financé par la Fondation Leenaards et développé en collaboration avec le Centre du droit de l'art établi à Genève, cet enseignement porte un regard interdisciplinaire et international sur toutes les questions juridiques liées aussi bien à la création artistique qu'à l'échange ou au commerce d'œuvres d'art et de bien culturels. Très à-propos, ce cours offre aux étudiant-e-s de l'Université de Genève l'occasion d'acquérir une formation de qualité dans un domaine où Genève est une place commerciale importance et dans lequel la Suisse est un acteur majeur de l'évolution du droit.

Le marché de l'art occupe une place prépondérante en Suisse et la richesse en œuvres y est en outre exceptionnelle. De plus, avec près de 800 musées répartis sur le territoire, notre pays possède une des plus grandes densités au monde d'exhibitions consacrées à l'art. Autant de facteurs qui sollicitent une fine connaissance juridique du domaine, que ce soit sur le plan de la gestion du patrimoine que du commerce. C'est en tout cas la tâche que s'est assignée la Faculté de droit de l'Université de Genève en proposant, dès cette année, un cours régulier en droit de l'art.

Cette offre inédite de formation a vu le jour grâce à une collaboration étroite entre le Centre du droit de l'art de Genève, la Faculté de droit de l'Université et la Fondation Leenaards. Cette dernière a en effet signé avec ses deux partenaires une convention tripartite, aux termes de laquelle elle s'engage à financer cet enseignement pendant plusieurs années.

Se déroulant sur le semestre d'hiver, le cours est aussi bien ouvert aux étudiant-e-s de 3ème et 4ème année de la Faculté de droit qu'à celles et ceux en histoire de l'art. A ce titre, il propose de mettre en lumière certaines des problématiques juridiques relatives à la création artistique, à l'échange ou au commerce d'œuvres d'art et de bien culturels. Pour son enseignant, Me Marc André Renold, le droit de l'art donne "un vaste panorama du droit en l'arborant de manière transversale. En effet, évoluer au sein de ce microcosme permet d'entrevoir l'œuvre à travers tout le droit, qu'il soit public ou privé, dans une perspective suisse, comparative ou internationale."

Le plan d'enseignement du cours de cette année atteste d'ailleurs bien de cette diversité des objets et des points de vue, avec notamment au programme: l'art et la culture / l'objet d'art et le bien culturel; la vente d'objets d'art: faux et défauts; les biens spoliés; l'exploration illicite et les fouilles clandestines ; la protection internationale des biens culturels en temps de guerre; le rôle de l'artiste, ou encore celui de l'Etat, du musée, des marchands et des collectionneurs, etc. De plus, l'an prochain, la Faculté organisera à côté du cours un séminaire d'une grande actualité, puisqu'il sera consacré à la récente loi fédérale sur le transfert international des biens culturels, séminaire destiné aux étudiants qui souhaiteraient rédiger leur travail écrit de licence dans ce domaine.

Autant de propositions singulières, à même de susciter l'intérêt et de répondre à une demande croissante pour un domaine en plein développement. En effet, le droit de l'art fait l'objet de très peu d'enseignements réguliers dans le monde. En ouvrant cette voie en Suisse et, pour ainsi dire, en Europe, la Faculté de droit de l'Université de Genève se positionne d'emblée comme une des pionnières en la matière.

Pour tout renseignement complémentaire, n'hésitez pas à contacter:
Me Marc-André Renold au 022 379 80 75 ou 022 800 32 70
ou le doyen Robert Roth au 022 379 84 01

Genève, le 19 mars 2004