Le traitement pénal des violences sexuelles à Genève
Une étude exploratoire

Marylène Lieber, Cécile Greset et Stéphanie Perez-Rodrigo

2019, IRS Working Paper n°14

L’actualité le montre, les violences sexuelles sont pratiques courantes, et leur traitement est un enjeu crucial de justice sociale. S’il n’est pas rare qu’on reproche aux victimes qui dénoncent tardivement de tels agissements de ne pas avoir porté plainte, il importe de mieux mettre en lumière le fonctionnement du traitement pénal des violences sexuelles.

Cette enquête exploratoire s’inscrit dans un projet de recherche en cours qui se propose de suivre le parcours institutionnel de personnes adultes se déclarant victimes des violences sexuelles à Genève, et qui entend souligner les enjeux que rencontrent les victimes de violences sexuelles pour faire reconnaître leur préjudice et faire valoir leurs droits.

L’enquête présentée ici s’intéresse à la prise en charge par le tribunal pénal genevois des infractions de contraintes sexuelles et de viol (articles 189 et 190 CP) entre 2010 et 2017. En croisant regard sociologique et perspective juridique, elle a pour ambition de saisir les logiques sociales qui traversent le champ pénal lorsqu’il s’agit de traiter et de juger des violences sexuelles, et de mieux comprendre les rationalités qui président à leur condamnation pénale.